Actualités Commune Les Deux Alpes
Août 23
C.S.
Conseil municipal Jeudi 29 août 2019 à 18 h
Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal.
- Expérimentation d’une Opération de Réhabilitation de l’Immobilier de Loisirs
COMMANDE PUBLIQUE
- Dématérialisation des actes de la commande publique – avenant n° 1 à la convention pour transmission électronique
- Projet Éducatif Territorial - Convention Plan mercredi
- Convention d’occupation du domaine public pour la création, l’entretien et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
- Convention de passage pour l’installation de lignes de communications électroniques à Très Haut Débit en Fibre Optique
DOMAINE et PATRIMOINE
- Déclassement d’une partie de la RD 220 traversant le village de Bons
- Tunnel du Chambon – piste de secours – vente et transfert de propriétés communales au profit du Département
FINANCES LOCALES
- Adhésion à l’association des élus des communes de la zone optimale d’adhésion du PNE
- Sinistre RC – dédommagement
- Sinistre RC – dédommagement
- Sinistre dommage aux biens – dédommagement
- Subventions
- Annulation d’un remboursement aide au logement
- Remboursement dégâts sur mobilier urbain
- Budget EAU – Décision modificative n° 2
FONCTION PUBLIQUE
- Recrutement d’un vacataire
