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PLU Mont-de-Lans Commune Les Deux Alpes

Le Plu a été approuvé par la délibération du 25 octobre 2016 (ci-dessous) Il est exécutoire depuis le 1er décembre 2016.

Modification simplifiée n°1 du PLU

COMMUNE LES DEUX ALPES – Territoire de MONT DE LANS

Modification simplifiée n°1 du PLU : Par délibération en date du 10 avril 2017 (ci-dessous), le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme. Le dossier est tenu à la disposition du public en Mairie de LES DEUX ALPES et en Mairie annexe de MONT DE LANS, aux jours et horaires habituels d’ouverture et téléchargeable ci-dessous.

Une modification simplifiée n°2  est cours. Le dossier sera consultable du 13 avril au 14 mai  2018 en mairie des Deux Alpes et mairie annexe de Mont de Lans village et sur ce site à la suite des documents du PLU.

Délibération PLU 25 octobre 2016



Modification simplifiée n°2

0-pdgms2

1-rapport-de-presentation-ms2

3-oapms2

40-pdg-reglement-zonagems2

41-reglement-ecrit-ms2

42-zonage-modifiems2

50-annexes

51-annexe-1-sup



























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