Actualités Commune Les Deux Alpes
Juil 26
C.S.
Conseil municipal
Lundi 30 juillet 2018 à 19 h
Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GÉNÉRALES
Présentation des décisions du maire prises dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal
Election du maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Vote des indemnités du maire et des adjoints
Vote des indemnités du maire délégué
Délégation de fonctions de l’assemblée délibérante à l’exécutif
Création de la Commission d’Appel d’Offres et élection des représentants
Election des représentants au conseil d’administration du CCAS
COMMANDE PUBLIQUE
Convention de mise en œuvre d’un atelier professionnalisant avec l’Université Savoie Mont Blanc
Commune déléguée de Mont de Lans - Convention de cofinancement pour l’extension de réseau pour le raccordement du poste de refoulement à Cuculet
DOMAINE ET PATRIMOINE
Déclassement d’une partie de la parcelle AI 488 en vue de sa cession
Commune déléguée de Mont de Lans - Vente d’une parcelle de 85 m² à cadastrer issue de la parcelle AK 108
Commune déléguée de Mont de Lans - Vente d’une emprise de 430 m² sur parcelle AI 421, lieudit Le Prapellier
Commune déléguée de Mont de Lans - Acquisition de la parcelle AB 301
Commune déléguée de Venosc – Enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural des Granges
FINANCES
Convention pour la participation financière aux frais de fonctionnement des écoles de Vizille pour les enfants non Vizillois accueillis en Unité Locale pour l’Inclusion Scolaire (ULIS)
Facturation suite à sécurisation du site de l’ancien hôtel Les Marmottes
DIVERS
Présentation du rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes pour la Communauté de communes de l’Oisans
